26 juin 2017

Les Prêts à Taux Variable

Prêts immobilier Prêts à Taux Variable

Définition du prêt à taux variable

Tel qu’exprimé dans l’intitulé, ce prêt est à taux variable car le taux est sujet à révision. Il est peut-être majoré ou inversement diminué selon le cours des taux d’intérêts.
Selon les stipulations du contrat, la variation se fera :
–   par une correction du montant du prêt si la durée de celui-ci reste inchangée,
–   par un changement de la périodicité du prêt,
–   ou simultanément par ces 2 variables : montant du prêt et durée de celui-ci.

Sur quelle base est établie le taux de ce prêt ?

La valeur du taux du prêt à taux variable sera établie sous forme de proposition par l’organisme de prêt selon une norme/indice de référence majoré par sa propre marge.
Ces indices qui servent d’étalon sont :
–   l’EURIBOR (Euro Interbank Offered Rate)
–   l’EONIA (Euro OverNight Index Average)
–   le TME (Taux moyen des emprunts d’États)…
Il s’agit de taux essentiellement de courts termes qui sont plus bas que les taux de longs termes. C’est aspect leur rend pour cette raison attractif.

Comment la variation des taux est-elle régulée ?

Il existe différents dispositifs dont le but est de protéger l’emprunteur de trop grandes variations des taux des prêts à taux variable.
Une protection importante est le taux capé. Il permet de plafonner les modifications du taux d’intérêt soit à la hausse (un prêt capé 1 pour un crédit à 3% ne pourra alors pas dépassé 4%), soit simultanément à la hausse et à la baisse (un prêt dont le taux est de 3% et qui est capé +1/-1 évoluera potentiellement dans les limites fixées entre 2 et 4%.
Le contrat de prêt peut également comporter en tant que clause un plafonnement de l’échéance pour limiter la durée du prêt (en cas de hausse des taux) et ainsi limiter le coût total du crédit . Le but est de fixer une limite maximale à la durée du prêt.
Il existe également des clauses qui fixe une limite à chaque révision de taux (pas plus de telle valeur définie à chaque augmentation), ou qui fixe un seuil minimal pour q’un changement de taux ait lieu.

On peut recenser plusieurs catégories de prêt à taux révisable

On trouve le prêt à taux variable non capé et à échéance non plafonnée, le prêt à taux variable non capé et à  échéance plafonnée, le prêt à taux variable capé, le prêt à taux variable à double indexation.
Le premier, non capé et à échéance non plafonnée, est celui qui comporte le moins de protection. Dans l’hypothèse d’une forte augmentation des taux d’intérêts, le montant des mensualités ainsi que la durée du crédit évolueront mécaniquement en conséquence.

A l’inverse, le prêt dont le taux est capé est encadré pour protéger l’emprunteur de ces insuffisances. Si l’indice de référence évolue, le montant des mensualités également mais sous des conditions définies dans le contrat.

Le prêt à taux variable non capé mais dont les échéances sont plafonnées permet lui de limiter la variation du montant des mensualités, mais pas la valeur du taux. Les mensualités sont ainsi revues à la hausse lorsque l’indice de référence est lui-même à la hausse. Mais elles sont plafonnées à un seuil. Et dans l’hypothèse où l’augmentation de l’indice est importante, on pourra alors faire jouer la périodicité du remboursement du crédit selon des conditions contractuelles.

Pour les prêts variables à double indexation, on trouve deux facteurs : le taux évolue selon un indice défini et le montant des mensualités est indéxé sur l’inflation.

La durée du crédit dépendra essentiellement du contexte économique :

–   si l’indice de référence augmente fortement, on pourra faire évoluer la durée du prêt (selon des conditions contractuelles) si la majoration prévue des mensualités ne suffit pas pour faire face à cette augmentation.
–   si l’indice augmente faiblement, cette majoration prévue des mensualités (dûe à l’indexation sur un indice défini) peut suffire.
–   Si l’indice n’évolue pas ou diminue,

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